Soc Nephrologie :: textes officiels

2003

J.O n° 297 du 24 décembre 2003 page 22108 Décrets, arrêtés, circulaires Mesures nominatives Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Arrêté du 5 décembre 2003 portant nomination à la Commission nationale d'appel de qualification en néphrologie

J.O n° 297 du 24 décembre 2003 page 22108 Décrets, arrêtés, circulaires Mesures nominatives Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Arrêté du 5 décembre 2003 portant nomination à la Commission nationale de première instance de qualification en néphrologie

J.O n° 292 du 18 décembre 2003 page 21595 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds

J.O n° 292 du 18 décembre 2003 page 21595 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds

J.O n° 289 du 14 décembre 2003 page 21353 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Arrêté du 4 décembre 2003 relatif au bilan de la carte sanitaire des activités de transplantations d'organes et greffes de moelle osseuse

J.O n° 276 du 29 novembre 2003 page 20404 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Décret n° 2003-1135 du 26 novembre 2003 relatif aux modalités d'autorisation de création, de transformation ou d'extension d'établissements et services sociaux et médico-sociaux

J.O n° 274 du 27 novembre 2003 page 20249 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Arrêté du 17 novembre 2003 relatif aux modalités de désignation des membres des conseils nationaux de la formation médicale continue

J.O n° 267 du 19 novembre 2003 page 19607 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Décret n° 2003-1086 du 17 novembre 2003 relatif à la composition des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : partie Réglementaire)

J.O n° 267 du 19 novembre 2003 page 19608 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Arrêté du 3 novembre 2003 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics

J.O n° 267 du 19 novembre 2003 page 19609 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Décision du 14 août 2003 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5055 à R. 5055-6 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées

J.O n° 242 du 18 octobre 2003 page 17796 Décrets, arrêtés, circulaires Mesures nominatives Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Arrêté du 8 septembre 2003 portant nomination dans les commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales

J.O n° 239 du 15 octobre 2003 page 17536 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Arrêté du 25 septembre 2003 relatif aux conventions de coopération entre les établissements de santé exerçant l'activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale

J.O n° 226 du 30 septembre 2003 page 16665 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Arrêté du 10 septembre 2003 portant homologation du règlement de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé définissant les principes de bonnes pratiques dont doivent se doter les établissements de transfusion sanguine

J.O n° 222 du 25 septembre 2003 page 16372 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Arrêté du 22 septembre 2003 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux

J.O n° 222 du 25 septembre 2003 page 16367 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Arrêté du 22 septembre 2003 portant modification du règlement conventionnel minimal applicable aux médecins en l'absence de convention médicale

J.O n° 205 du 5 septembre 2003 page 15296 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Arrêté du 5 août 2003 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux

J.O n° 204 du 4 septembre 2003 page 15204 Décrets, arrêtés, circulaires Mesures nominatives Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Arrêté du 29 juillet 2003 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement des greffes

J.O n° 198 du 28 août 2003 page 14663 Décrets, arrêtés, circulaires Mesures nominatives Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Décret du 26 août 2003 portant nomination (enseignements supérieurs)

J.O n° 178 du 3 août 2003 page 13416 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Arrêté du 23 juillet 2003 fixant le montant de la dotation globale de l'Etablissement français des greffes pour l'exercice budgétaire 2003

J.O n° 175 du 31 juillet 2003 page 13084 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Arrêté du 30 juin 2003 modifiant l'arrêté du 24 avril 2002 fixant la liste des corps, grades ou emplois autorisés à réaliser des astreintes dans les établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

J.O n° 160 du 12 juillet 2003 page 11908 Décrets, arrêtés, circulaires Mesures nominatives Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Décret du 11 juillet 2003 portant nomination de la directrice générale de l'Etablissement français des greffes

J.O n° 141 du 20 juin 2003 page 10354 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Arrêté du 2 juin 2003 relatif au bilan de la carte sanitaire des activités de transplantations d'organes et greffes de moelle osseuse

J.O n° 137 du 15 juin 2003 page 10067 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Décret n° 2003-507 du 11 juin 2003 relatif à la compensation et à l'indemnisation du service d'astreinte dans les établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

J.O n° 137 du 15 juin 2003 page 10065 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Décret n° 2003-503 du 11 juin 2003 modifiant le décret n° 2002-9 du 4 janvier 2002 relatif au temps de travail et à l'organisation du travail dans les établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

J.O n° 133 du 11 juin 2003 page 9821 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Arrêté du 8 avril 2003 portant création d'un comité stratégique du programme national hépatites virales

J.O n° 129 du 5 juin 2003 page 9573 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Arrêté du 27 mai 2003 fixant les dispositions prévues à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale pour 2003

J.O n° 129 du 5 juin 2003 page 9583 Décrets, arrêtés, circulaires Mesures nominatives Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Décret du 4 juin 2003 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes

J.O n° 126 du 1 juin 2003 page 9380 Décrets, arrêtés, circulaires Mesures nominatives Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Arrêté du 9 mai 2003 fixant les listes d'admission aux concours organisés pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de l'année 2003

J.O n° 126 du 1 juin 2003 page 9383 Décrets, arrêtés, circulaires Mesures nominatives Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Arrêté du 9 mai 2003 fixant les listes d'admission aux concours organisés pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de l'année 2003

J.O n° 123 du 28 mai 2003 page 9109 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Arrêté du 29 avril 2003 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles

J.O n° 122 du 27 mai 2003 page 37006 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Décret n° 2003-462 du 21 mai 2003 relatif aux dispositions réglementaires des parties I, II et III du code de la santé publique (Attention : téléchargement long)

J.O n° 117 du 21 mai 2003 page 8684 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Décision relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds

J.O n° 87 du 12 avril 2003 page 6551 Décrets, arrêtés, circulaires Mesures nominatives Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Arrêté du 2 avril 2003 fixant la liste des candidats autorisés à participer aux concours ouverts au titre de l'année 2003 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

J.O n° 87 du 12 avril 2003 page 6554 Décrets, arrêtés, circulaires Mesures nominatives Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Arrêté du 2 avril 2003 fixant la liste des candidats autorisés à participer aux concours ouverts au titre de l'année 2003 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

J.O n° 86 du 11 avril 2003 page 6445 Décrets, arrêtés, circulaires Mesures nominatives Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Arrêté du 28 mars 2003 portant nomination (chefs de service ou de département)

J.O n° 81 du 5 avril 2003 page 6141 Décrets, arrêtés, circulaires Mesures nominatives Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Arrêté du 28 mars 2003 portant nomination dans les commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales

J.O n° 81 du 5 avril 2003 page 6114 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Décret n° 2003-314 du 4 avril 2003 relatif au caractère de gravité des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales prévu à l'article L. 1142-1 du code de la santé publique

J.O n° 77 du 1 avril 2003 page 5717 Décrets, arrêtés, circulaires Mesures nominatives Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Arrêté du 11 mars 2003 portant nomination de chefs de service de département (centres hospitaliers universitaires)

J.O n° 62 du 14 mars 2003 page 4457 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Décret n° 2003-224 du 7 mars 2003 fixant les règles applicables aux personnels contractuels de droit public recrutés par certains établissements publics intervenant dans le domaine de la santé publique ou de la sécurité sanitaire

J.O n° 55 du 6 mars 2003 page 3923 Décrets, arrêtés, circulaires Mesures nominatives Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Arrêté du 24 février 2003 fixant la liste d'aptitude à la fonction de praticien des établissements publics de santé (session 2002)

J.O n° 49 du 27 février 2003 page 3507 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Avenant à la convention nationale des directeurs de laboratoire privé d'analyses médicales

J.O n° 14 du 17 janvier 2003 page 989 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Décision relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds

J.O n° 14 du 17 janvier 2003 page 989 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Décision relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds

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