ARTICLE I
La Société de Néphrologie se réunit au moins une fois par an. Des réunions supplémentaires ou des réunions spéciales, communes avec d’autres sociétés savantes, peuvent être décidées par le Conseil d’Administration.
ARTICLE II
Les candidatures à la Société sont reçues par le Secrétariat Général, qui en vérifie la validité, les communique pour approbation à la première réunion du Conseil et à l'Assemblée Générale suivante.
ARTICLE III
Tout membre titulaire peut être élu au Conseil d’Administration.
Le Conseil d’Administration est composé de 24 membres.
ARTICLE IV
L’élection des membres du Conseil d’Administration a lieu au scrutin secret en 2 temps :
Dans un premier temps 4 membres sont élus au scrutin uni-nominal à deux tours, par tous les membres de la Société de Néphrologie, parmi ceux ayant fait acte de candidature. Pour être déclaré élu, il faut avoir le plus grand nombre de suffrages et un minimum de 20 % des suffrages exprimés au premier tour. Ce minimum n’est pas requis pour le deuxième tour.
Dans le deuxième temps, 5 membres sont élus (1 par collège) par les membres du collège auquel ils appartiennent. L’élection a lieu en un tour, sans minimum de suffrage requis.
Composition des collèges :
- Membres exerçant en milieu hospitalo-universitaire
- Membres exerçant en milieu hospitalier public
- Membres exerçant dans le secteur privé libéral
- Membres exerçant dans le secteur privé associatif
- Membres exerçant dans les organismes officiels de recherche
Le vote des membres titulaires peut se faire par courrier et/ou par procuration.
Les membres du Conseil d’Administration sont renouvelés par tiers, tous les deux ans. La durée maximale d’un mandat est de 6 ans. Les membres sortants sont rééligibles après un intervalle de deux ans.
Un membre au moins est coopté tous les 2 ans par les membres du Conseil d’Administration afin, en particulier, de maintenir les équilibres souhaités au sein de la francophonie.
ARTICLE IV Bis
Sont invités permanents du Conseil d’Administration,
- le rédacteur en chef du Journal Néphrologie,
- le responsable du site Internet de la Société,
- le Président de la Société Francophone de Dialyse et le
- Président de la Société de Néphrologie Pédiatrique ou leurs représentants.
ARTICLE V
Le Conseil d’Administration peut susciter la création de Commissions chargées de l’étude de différents thèmes. L’existence de ces Commissions peut n’être que temporaire. Les commissions ont un avis consultatif.
Le Conseil d’Administration définit les missions des commissions. Il en fixe la composition en veillant à ce qu’elles soient représentatives des collèges de la Société de Néphrologie en tenant compte des missions propres à chacune d’elles.
Les membres des Commissions sont élus, pour 4 ans, par collège, parmi les membres titulaires de la Société qui ont fait acte de candidature auprès du Secrétariat de la Société. L’élection a lieu au scrutin majoritaire à 1 tour. Les membres sont rééligibles.
Chaque commission désigne en son sein un président et définit son mode de fonctionnement et un calendrier prévisionnel au cours de sa première réunion.
De plus :
Chaque membre du Conseil d’Administration doit faire partie d’au moins une commission.
Pour chaque commission, un membre du Conseil d’Administration est particulièrement chargé d’assurer la liaison avec la Commission.
Les commissions restent ouvertes à ceux des membres de la Société de Néphrologie qui pourraient être intéressés par leurs travaux.
Le rapport de l’activité des Commissions est présenté au Conseil d'Administration et à l’Assemblée Générale.
Chaque année, le Conseil d’Administration informe les membres de la Société de Néphrologie, lors de l’Assemblée Générale, des nouvelles Commissions mises en place, de leur composition.
L'arrêt de fonctionnement d'une Commission et sa dissolution éventuelle sont décidés par le Conseil d'Administration.
ARTICLE VI
Afin de faciliter l'étude des problèmes particuliers, le Bureau peut charger un des membres du Conseil d'Administration, de négocier, et éventuellement coordonner, les actions de la Société de Néphrologie et celles des associations régionales ou locales de néphrologues.
ARTICLE VII
Toute publication ou parrainage de réunion ne peut être fait au nom de la Société de Néphrologie qu’avec approbation du Bureau du Conseil d’Administration.
Version du 7 mai 2002
